License

{\rtf1\mac\ansicpg10000\cocoartf824\cocoasubrtf440 {\fonttbl\f0\fnil\fcharset77 LucidaGrande-Bold;\f1\fnil\fcharset77 LucidaGrande;} {\colortbl;\red255\green255\blue255;} \margl1440\margr1440\vieww16720\viewh12300\viewkind0 \pard\tx560\tx1120\tx1680\tx2240\tx2800\tx3360\tx3920\tx4480\tx5040\tx5600\tx6160\tx6720\ql\qnatural \f0\b\fs24 \cf0 Fran\'8dais\ \ APPLE INC. \ iLIFE '08 CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL \ \ VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ("LICENCE") AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL APPLE. EN UTILISANT CE LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ \'e6TRE LI\'83 PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS \'e6TES EN D\'83SACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL. SI VOUS \'e6TES EN D\'83SACCORD AVEC LES TERMES DE LA LICENCE, VEUILLEZ RESTITUER LE LOGICIEL APPLE \'cb L'ENDROIT O\'f4 VOUS L'AVEZ ACQUIS (SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURS\'83). SI VOUS ACC\'83DEZ \'cb CE LOGICIEL DE MANI\'e9RE \'83LECTRONIQUE, CLIQUEZ SUR "REFUSER". POUR UN LOGICIEL APPLE INCLUS DANS UNE ACQUISITION DE MAT\'83RIEL, VEUILLEZ RESTITUER L'INT\'83GRALIT\'83 DU PAQUET LOGICIEL/MAT\'83RIEL AFIN D'OBTENIR UN REMBOURSEMENT. \ \ REMARQUE IMPORTANTE\'ca: ce logiciel peut \'90tre utilis\'8e pour la reproduction de mat\'8eriel. Cette licence vous est octroy\'8ee pour la seule reproduction de mat\'8eriel non prot\'8eg\'8e par des droits d\'d5auteur, de mat\'8eriel dont vous avez la propri\'8et\'8e des droits d'auteurs, ou de mat\'8eriel pouvant \'90tre reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation l\'8egale. Ce logiciel peut \'8egalement \'90tre utilis\'8e afin d'acc\'8eder \'88 distance et \'8ecouter des fichiers musicaux d'un ordinateur \'88 l'autre. L'acc\'8fs \'88 distance de musique prot\'8eg\'8ee par des droits d'auteur est permis uniquement pour une utilisation personnelle et licite ou toute autre utilisation autoris\'8ee l\'8egalement. En cas d'incertitude concernant votre droit \'88 copier un mat\'8eriel, il est pr\'8ef\'8erable de consulter votre conseiller juridique. \ \ 1. G\'8en\'8eralit\'8es. \f1\b0 Apple Inc. ("Apple") vous conc\'8fde une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout autre logiciel de tierce partie, contenu, la documentation et les polices de caract\'8fres accompagnant la pr\'8esente licence, qu'ils soient sur disquette, sur m\'8emoire morte (ROM) ou sur tout autre support (collectivement, le "logiciel Apple"), uniquement en vue d'une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se r\'8eserve la totalit\'8e des droits qui ne vous sont pas express\'8ement conf\'8er\'8es. Les licences accord\'8ees ici se limitent aux droits de propri\'8et\'8e intellectuelle d'Apple et de ses conc\'8edants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propri\'8et\'8e intellectuelle. Vous \'90tes propri\'8etaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistr\'8e, mais Apple et/ou les conc\'8edants d'Apple restent propri\'8etaires du logiciel Apple. Les droits accord\'8es par les termes de cette licence s'appliquent \'88 toutes les mises \'88 jour de logiciel servant \'88 remplacer et/ou compl\'8eter le logiciel Apple original, \'88 moins que ces mises \'88 jour ne comprennent une licence distincte. \f0\b \ \ \f1\b0 Le titre et les droits de propri\'8et\'8e intellectuelle inclus dans le logiciel Apple ou dans tout contenu affich\'8e par le logiciel Apple ou accessible via le logiciel Apple sont la propri\'8et\'8e respective de leur auteur. Ce contenu peut \'90tre prot\'8eg\'8e par des droits d'auteur ou par d'autres lois ou trait\'8es r\'8egissant la propri\'8et\'8e intellectuelle et peut \'90tre soumis aux termes d'utilisation de la partie tierce qui le fournit. La pr\'8esente licence ne vous conf\'8fre aucun droit d'utilisation de ce contenu. \f0\b \ \ 2. Utilisations permises de la licence et restrictions. \ \f1\b0 A. Le Logiciel Apple vous est conc\'8ed\'8e sous licence en tant que partie int\'8egrante d'un seul et m\'90me ensemble et vous autorise \'88 installer et utiliser un seul exemplaire du Logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple \'88 la fois. Cette Licence n'autorise le fonctionnement du Logiciel Apple ni sur plus d'un ordinateur \'88 la fois, ni sur un r\'8eseau o\'9d le Logiciel Apple pourrait\'90tre utilis\'8e sur plusieurs ordinateurs \'88 la fois. Le Logiciel Apple peut \'90tre utilis\'8e pour la reproduction de mat\'8eriel aussi longtemps que cette utilisation se limite \'88 la reproduction de mat\'8eriel non prot\'8eg\'8e par des droits d'auteur, de mat\'8eriel dont vous avez la propri\'8et\'8e des droits d'auteurs, ou de mat\'8eriel pouvant \'90tre reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation l\'8egale. Vous ne pouvez r\'8ealiser qu'une seule copie du Logiciel Apple en code objet aux fins exclusives de sauvegarde, \'88 condition que cette copie de sauvegarde reproduise les informations relatives aux droits d'auteur ou toute autre mention relative aux droits de propri\'8et\'8e intellectuelle figurant sur l'original.\ \ B. Vous pouvez utiliser le contenu de boucle audio (appel\'8e "Contenu audio") d'Apple et de tierce partie, fourni avec le logiciel Apple, sans avoir \'88 verser de droits d'auteur, pour cr\'8eer vos pistes audio pour vos projets vid\'8eo et audio.Vous pouvez diffuser et/ou distribuer vos pistes audio cr\'8e\'8ees \'88 l'aide du Contenu audio. Toutefois, les \'8echantillons, les blocs sonores ou encore le contenu audio ne doivent en aucun cas \'90tre distribu\'8es \'88 des fins commerciales ou de mani\'8fre autonome, ni \'90tre regroup\'8es enti\'8frement ou partiellement sous forme d'\'8echantillons audio, de fichiers sons, d'effets sonores ou de th\'8fmes musicaux.\ \ C. Certains composants de ce logiciel Apple et des logiciels libres de tierce partie qui l'accompagnent ont \'8et\'8e ou peuvent \'90tre mis \'88 disposition par Apple sur son site Web de logiciels libres (sous l'intitul\'8e collectif "composants de logiciels libres"). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants, qu'\'88 condition\'ca: (i) que le logiciel Apple modifi\'8e qui en r\'8esulte ne soit utilis\'8e, au lieu du logiciel Apple non modifi\'8e, que sur un seul ordinateur Apple ; et (ii) que vous respectiez par ailleurs les termes de cette licence et de toute autre clause r\'8egissant l'utilisation des composants de logiciels libres. Apple n'est nullement tenu d'assurer l'entretien, l'assistance technique ou autre du logiciel Apple modifi\'8e r\'8esultant.\ \f0\b \ \f1\b0 D. Dans toute la mesure permise par les termes de licence applicables concernant l'usage des composants Open Source et les dispositions l\'8egales applicables, vous ne pouvez copier, d\'8ecompiler, proc\'8eder \'88 l'ing\'8enierie inverse, d\'8esassembler, modifier ni cr\'8eer des produits d\'8eriv\'8es du logiciel Apple ou de toute partie de ce dernier. LE LOGICIEL APPLE N'EST PAS DESTIN\'83 \'cb \'e6TRE UTILIS\'83 DANS LE FONCTIONNEMENT D'INSTALLATIONS NUCL\'83AIRES, DE SYST\'e9MES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION A\'83RIENNES, DE SYST\'e9MES DE CONTR\'efLE DE TRAFIC A\'83RIEN, D'APPAREILS DE SURVIE ARTIFICIELLE OU AUTRES \'83QUIPEMENTS DES LORS QU'UNE D\'83FAILLANCE DU LOGICIEL APPLE POURRAIT PROVOQUER LA MORT OU DE GRAVES DOMMAGES CORPORELS OU \'83COLOGIQUES. \ \ E. Les termes de licence suppl\'8ementaires expos\'8es ci-apr\'8fs seront appliqu\'8es aux produits \'8enum\'8er\'8es dans la Section E ci-dessous. \f0\b \ \ a. iTunes Store et autres services. \f1\b0 Ce logiciel vous permet d\'d5acc\'8eder \'88 l\'d5iTunes Store d\'d5Apple, qui met \'88 la vente des t\'8el\'8echargements de musique et offre d\'d5autres services (collectivement et individuellement, "Services"). L'utilisation des Services requiert un acc\'8fs \'88 Internet ; l'utilisation de certains Services requiert l'acceptation des conditions suppl\'8ementaires qui vous sont pr\'8esent\'8ees avant l'utilisation de ces Services en question.\ \ Vous comprenez qu'en utilisant ces Services, vous pouvez vous trouver confront\'8e \'88 un contenu consid\'8er\'8e injurieux, ind\'8ecent ou choquant, lequel contenu ne sera pas n\'8ecessairement identifi\'8e comme tel. Toutefois, vous acceptez d'utiliser les Services \'88 vos propres risques et p\'8erils et reconnaissez qu'Apple n'aura aucune responsabilit\'8e envers vous pour tout contenu pouvant \'90tre consid\'8er\'8e comme injurieux, ind\'8ecent ou choquant. Les types de contenu (notamment les genres, les sous-genres, les cat\'8egories et sous-cat\'8egories Podcast et autres) et les descriptions sont fournies pour votre commodit\'8e, et vous reconnaissez qu'Apple n'en garantit pas l'exactitude.\ \ Certains Services peuvent contenir des \'8el\'8ements de tierce partie ou fournir des liens vers des sites Web de tierce partie. Vous reconnaissez et acceptez qu'Apple n'est pas responsable quant \'88 l'examen ou l'\'8evaluation du contenu ou de l'exactitude de ces \'8el\'8ements ou sites Web de tierce partie. Apple ne garantit ni ne soutient aucun mat\'8eriel, site Web, produit ou service de tierce partie, et d\'8ecline toute responsabilit\'8e, actuelle ou future, les concernant. Les liens vers d'autres sites Web ne vous sont fournis qu'\'88 des fins de commodit\'8e. Vous reconnaissez que vous n'utiliserez pas les \'8el\'8ements de tierce partie de mani\'8fre ill\'8egale et qu'Apple n'est en aucun cas responsable de cette utilisation.\ \ Vous reconnaissez que les Services, notamment, de fa\'8don non limitative, les graphismes, les clips audio et le contenu \'8editorial, contiennent des informations et des \'8el\'8ements prot\'8eg\'8es appartenant \'88 Apple et/ou ses conc\'8edants et prot\'8eg\'8es par les lois relatives \'88 la propri\'8et\'8e intellectuelle et autres, notamment, de fa\'8don non limitative, le droit d'auteur, et que vous ne pourrez utiliser ces informations ou \'8el\'8ements que dans le cadre des Services. Aucune partie des Services ne peut \'90tre reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous engagez \'88 ne pas modifier, louer, louer \'88 bail, pr\'90ter, vendre, distribuer ou cr\'8eer des produits d\'8eriv\'8es des Services, de quelque fa\'8don que ce soit, et \'88 ne pas exploiter les Services de fa\'8don non autoris\'8ee, notamment, de fa\'8don non limitative, en portant atteinte \'88 ou en surchargeant la capacit\'8e du r\'8eseau. \ \ Apple et ses conc\'8edants se r\'8eservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou d\'8esactiver l'acc\'8fs aux Services \'88 tout moment et sans pr\'8eavis. Apple ne sera en aucun cas responsable de la suppression ou d\'8esactivation de l'acc\'8fs \'88 ces Services. Apple peut \'8egalement limiter l'utilisation de ou l'acc\'8fs \'88 certains Services, de quelque fa\'8don que ce soit et sans donner de pr\'8eavis ni en assumer la responsabilit\'8e. \ \ \f0\b b. Logiciel GarageBand/Jam Pack. \f1\b0 Vous pouvez utiliser le contenu audio (appel\'8e "Contenu audio") d'Apple et de tierce partie, fourni avec le logiciel Apple, sans avoir \'88 verser de droits d'auteur, pour cr\'8eer vos pistes audio pour vos projets vid\'8eo et audio. Vous pouvez diffuser et/ou distribuer vos pistes audio cr\'8e\'8ees \'88 l'aide du Contenu audio. Toutefois, les \'8echantillons, les blocs sonores ou encore les boucles audio individuels ne doivent en aucun cas \'90tre distribu\'8es \'88 des fins commerciales ou de mani\'8fre autonome, ni \'90tre regroup\'8es enti\'8frement ou partiellement sous forme d'\'8echantillons audio, de biblioth\'8fques de sons, d'effets sonores ou de th\'8fmes musicaux. \f0\b \ \ c. Logiciel iWeb. \f1\b0 L\'d5utilisation de ce logiciel pour l\'d5introduction de musique, de photos, d\'d5images, de podcasts, de donn\'8ees vid\'8eo ou autres sur une page Web vous est conc\'8ed\'8e sous licence uniquement pour le contenu dont vous poss\'8edez le droit d\'d5auteur (et d\'d5autres droits), le contenu pour lequel vous avez obtenu les autorisations n\'8ecessaires ou le contenu que vous \'90tes de quelque autre mani\'8fre autoris\'8e \'88 reproduire sur votre page Web. Si vous n\'d5\'90tes pas certain d\'d5\'90tre autoris\'8e \'88 inclure certains contenus sur votre page Web, contactez votre conseiller juridique.\ \ Vous acceptez que le Contrat d\'d5adh\'8esion et politique d\'d5utilisation acceptable de MobileMe s'applique \'88 tous les documents publi\'8es sur votre compte MobileMe \'88 l'aide du Logiciel Apple, que ce soit par vous ou par des tiers. \ \ \pard\pardeftab720\ql\qnatural \f0\b \cf0 d. Logiciel iMovie. \f1\b0 Vous pouvez obtenir une copie d\'d5iMovie HD 6, pr\'8ec\'8edemment distribu\'8e avec iLife \'d506, en le t\'8el\'8echargeant \'88 partir du site d\'d5assistance de iMovie.\ \pard\tx560\tx1120\tx1680\tx2240\tx2800\tx3360\tx3920\tx4480\tx5040\tx5600\tx6160\tx6720\ql\qnatural \f0\b \cf0 \ 3. Transfert. \f1\b0 Vous ne pouvez louer, louer en cr\'8edit bail, pr\'90ter ni conc\'8eder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple \'88 une autre partie, \'88 condition\'ca: (a) que ce transfert comprenne la totalit\'8e du logiciel Apple, y compris la totalit\'8e de ses composants, donn\'8ees d'origine, documents imprim\'8es ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, compl\'8fte ou partielle, y compris toute copie stock\'8ee sur ordinateur ou toute autre unit\'8e de stockage ; et (c) que la partie b\'8en\'8eficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la pr\'8esente licence. Tous les composants du logiciel Apple Software sont livr\'8es en tant que partie int\'8egrante d'un seul et m\'90me ensemble et ne peuvent en aucun cas \'90tre s\'8epar\'8es ni redistribu\'8es comme applications individuelles. \ \f0\b \ Mises \'88 jour\'ca: \f1\b0 si une mise \'88 jour de logiciel Apple remplace l'int\'8egralit\'8e (installation compl\'8fte) d'une version pr\'8ec\'8edente de ce logiciel Apple pour laquelle une licence avait \'8et\'8e accord\'8ee, vous n'\'90tes pas autoris\'8e \'88 utiliser les deux versions du logiciel Apple en m\'90me temps ni \'88 les c\'8eder s\'8epar\'8ement. \f0\b \ \ Copies NFR (revente interdite)\'ca: \f1\b0 nonobstant le contenu d'autre sections de la pr\'8esente Licence, le logiciel \'8etiquet\'8e Apple ou qui vous a \'8et\'8e fourni comme produit de promotion, ne doit \'90tre employ\'8e qu'\'88 des fins de d\'8emonstration, test et \'8evaluation et ne peut en aucun cas \'90tre revendu ou transf\'8er\'8e.\ \f0\b \ Copies r\'8eserv\'8ees \'88 l'usage acad\'8emique\'ca: \f1\b0 si l'emballage d'origine de votre logiciel Apple porte une \'8etiquette acad\'8emique, ou si vous avez acquis le logiciel Apple \'88 un tarif pr\'8ef\'8erentiel destin\'8e au milieu acad\'8emique, vous devez r\'8epondre au profil d'utilisateur final \'8educatif \'8eligible pour utiliser ce logiciel. Cette d\'8esignation regroupe les\'8etudiants, les facult\'8es, le personnel et l'administration d'un \'8etablissement ou institution dans lequel est dispens\'8e un enseignement (campus universitaire, \'8ecole fondamentale publique ou priv\'8ee, par exemple).\ \f0\b \ 4. Accord relatif \'88 l'utilisation des donn\'8ees. \f1\b0 Vous acceptez qu'Apple ainsi que ses filiales puissent rassembler et utiliser des informations techniques et aff\'8erentes, incluant, sans s'y limiter, des informations techniques concernant votre ordinateur, votre syst\'8fme, vos logiciels et les p\'8eriph\'8eriques ; ces informations sont recueillies r\'8eguli\'8frement afin de faciliter les offres de mises \'88 jour de logiciels, de support aux produits et de services divers propos\'8ees au client (le cas \'8ech\'8eant) et relatives aux logiciels Apple, ainsi que pour v\'8erifier la conformit\'8e aux termes de la licence. Apple peut utiliser ces informations, en veillant \'88 ce que l'identit\'8e du client ne soit pas d\'8evoil\'8ee, afin d'am\'8eliorer ses produits ou de proposer des services et des technologies au client. \f0\b \ \ 5. Terme de la licence. \f1\b0 Cette licence est d'application jusqu'\'88 son terme. Vos droits d\'8ecoulant de cette licence prendront automatiquement fin sans notification de la part d'Apple Apple si vous ne vous conformez pas \'88 l'une quelconque de ses dispositions. D\'8fs l'expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de d\'8etruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. \f0\b \ \ 6. Garantie limit\'8ee des supports. \f1\b0 Apple garantit les supports sur lesquels le logiciel Apple est enregistr\'8e contre tout vice de mat\'8eriau et de main d'oeuvre dans le cadre d'une utilisation normale, pendant une p\'8eriode de quatre-vingt-dix (90) jours \'88 compter de la date d'achat initiale du produit. Votre seul recours, en vertu du pr\'8esent article, se limite, et ceci \'88 la discr\'8etion d'Apple, soit au remboursement du prix du produit contenant le logiciel Apple, soit au remplacement du logiciel Apple, lorsqu'il est restitu\'8e \'88 Apple ou \'88 un repr\'8esentant autoris\'8e d'Apple avec une copie de la facture. CETTE GARANTIE LIMIT\'83E ET TOUTES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LE SUPPORT, Y COMPRIS DE FA\'82ON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALIT\'83 MARCHANDE, DE QUALIT\'83 SATISFAISANTE ET D'AD\'83QUATION \'cb UN OBJECTIF PARTICULIER, SONT LIMIT\'83ES \'cb UNE DUR\'83E DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS \'cb COMPTER DE LA DATE D'ACHAT INITIALE DU PRODUIT. CERTAINES L\'83GISLATIONS NE PERMETTANT PAS DE LIMITER LA DUR\'83E D'UNE GARANTIE IMPLICITE, IL EST POSSIBLE QUE LA LIMITATION MENTIONN\'83E CI-DESSUS NE VOUS CONCERNE PAS. CETTE LIMITATION DE GARANTIE TELLE QU'ELLE EST EXPRIM\'83E CI-DESSUS EST LA SEULE GARANTIE QUI VOUS SOIT ACCORD\'83E ET EXCLUT EXPRESS\'83MENT L'APPLICATION DE TOUTE AUTRE GARANTIE (LE CAS \'83CH\'83ANT) D\'83COULANT DE TOUT DOCUMENT OU EMBALLAGE. CETTE GARANTIE LIMIT\'83E VOUS DONNE DES DROITS SP\'83CIFIQUES. IL SE PEUT EN OUTRE QUE VOUS B\'83N\'83FICIEZ D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES L\'83GISLATIONS.\ \f0\b \ 7. Exclusion de garanties. \f1\b0 VOUS RECONNAISSEZ ET ADMETTEZ EXPRESS\'83MENT QUE L'UTILISATION DU LOGICIEL APPLE EST \'cb VOS RISQUES ET P\'83RILS ET QUE LA TOTALIT\'83 DU RISQUE RELATIF \'cb LA QUALIT\'83, AUX PERFORMANCES, \'cb L'EXACTITUDE ET AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS. \'cb L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMIT\'83E DES SUPPORTS STIPUL\'83E CI-DESSUS ET DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORIS\'83ES PAR LA L\'83GISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL APPLE AINSI QUE TOUT SERVICE RENDU PAR LE LOGICIEL APPLE EST FOURNI "TEL QUEL" AVEC TOUS SES D\'83FAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE. APPLE ET LES CONC\'83DANTS D'APPLE (D\'83SIGN\'83S COLLECTIVEMENT PAR L'EXPRESSION "APPLE" AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PR\'83SENTE LICENCE LA TOTALIT\'83 DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU L\'83GALES, Y COMPRIS DE FA\'82ON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALIT\'83 MARCHANDE, DE QUALIT\'83 SATISFAISANTE, D'AD\'83QUATION \'cb UN OBJECTIF PARTICULIER, D'EXACTITUDE, DE S\'83R\'83NIT\'83 D'UTILISATION ET DE NON EMPI\'83TEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT \'cb L'\'83GARD DU LOGICIEL APPLE. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L'ABSENCE DE PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL APPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL APPLE OU LES SERVICES RENDUS PAR LE LOGICIEL APPLE CORRESPONDRONT \'cb VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREUR, OU QUE TOUT D\'83FAUT DU LOGICIEL APPLE SERA CORRIG\'83. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQU\'83S VERBALEMENT OU PAR \'83CRIT PAR APPLE OU PAR L'UN DE SES REPR\'83SENTANTS AUTORIS\'83S NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE S'AV\'83RAIT D\'83FECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE CO\'f3T TOTAL DE TOUTE R\'83VISION, R\'83PARATION OU RECTIFICATION N\'83CESSAIRES. CERTAINES L\'83GISLATIONS NE PERMETTANT NI L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L'EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONN\'83ES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS. Le logiciel Apple r\'8epertorie, affiche, redirige et fournit des services web en lien avec des sites et des informations du monde entier sur Internet. Apple ne pouvant exercer aucun contr\'99le sur ces sites et informations, aucune garantie n'est offerte \'88 leur \'8egard, notamment en ce qui concerne, mais sans restriction\'ca: (a) leur exactitude, leur disponibilit\'8e, leur ordre, leur int\'8egralit\'8e, leur valid\'8e, leur contenu ou leur qualit\'8e (b) en cas d\'d5obtention de r\'8esultats r\'8epr\'8ehensibles ou non pertinents au terme d\'d5une recherche via le logiciel Apple. Le contenu propos\'8e sur Internet s'adressant parfois \'88 un public adulte et pouvant \'90tre consid\'8er\'8e de nature r\'8epr\'8ehensible \'88 l'\'8egard de certaines personnes ou des mineurs, les r\'8esultats d'une recherche ou la saisie d'une adresse particuli\'8fre \'88 l'aide du logiciel Apple peuvent de mani\'8fre automatique et accidentelle produire des liens ou des r\'8ef\'8erences \'88 ce type d'informations. En utilisant le logiciel Apple, vous reconnaissez qu'Apple ne fait aucune d\'8eclaration et ne formule aucune garantie quant aux sites ou aux informations affich\'8es ou auxquels l\'d5acc\'8fs se fait par le biais du logiciel Apple, ni aucun service web fourni par le logiciel Apple en lien avec lesdits sites ou informations. Apple, ses repr\'8esentants, membres et filiales ne pourront en aucun cas \'90tre tenus responsables, directement ou indirectement, devant vous ou toute autre personne, des r\'8esultats obtenus via le logiciel Apple ni de toute inexactitude, erreur ou omission relev\'8ee dans ces derniers.\ \f0\b \ 8. Limitation de responsabilit\'8e. \f1\b0 DANS LA MESURE O\'f4 LA L\'83GISLATION NE L'INTERDIT PAS, EN AUCUN CAS APPLE NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGE CORPOREL NI DE QUELCONQUE DOMMAGE ACCIDENTEL, SP\'83CIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS DE FA\'82ON NON LIMITATIVE, LES DOMMAGES DUS AUX PERTES DE B\'83N\'83FICES, PERTES DE DONN\'83ES, INTERRUPTION DES ACTIVIT\'83S OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU PERTE COMMERCIALE R\'83SULTANT DE OU RELATIFS \'cb VOTRE UTILISATION OU VOTRE INAPTITUDE \'cb UTILISER LE LOGICIEL APPLE, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE DE LA TH\'83ORIE DE LA RESPONSABILIT\'83 (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, EN RESPONSABILIT\'83 CIVILE, OU AUTRE) ET M\'e6ME SI APPLE A \'83T\'83 INFORM\'83 DE LA POSSIBILIT\'83 DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS LA LIMITATION DE RESPONSABILIT\'83 POUR DOMMAGES PERSONNELS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION NE VOUS CONCERNE PAS. La responsabilit\'8e totale d'Apple envers vous au titre de tout dommage (en dehors de ce que la l\'8egislation pourrait exiger dans les cas impliquant une blessure) n'exc\'8edera en aucun cas la somme de cinquante dollars (50\'ca$). Les limitations susdites s'appliqueront m\'90me si le recours indiqu\'8e ci-dessus fait d\'8efaut \'88 sa vocation essentielle.\ \f0\b \ 9. Contr\'99les des exportations. \f1\b0 Vous ne pouvez utiliser, exporter ou r\'8eexporter le logiciel Apple que conform\'8ement \'88 la l\'8egislation des \'83tats-Unis et \'88 la l\'8egislation du pays dans lequel vous avez acquis le logiciel Apple. En particulier, mais sans limitation, le logiciel Apple ne peut \'90tre export\'8e ni r\'8eexport\'8e (a) vers tout pays soumis \'88 embargo des \'83tats-Unis ou (b) \'88 toute personne figurant sur la liste "Specially Designated Nationals" du Minist\'8fre des Finances des \'83tats-Unis ou sur les listes "Denied Persons" ou "Denied Entity" du Minist\'8fre du Commerce des \'83tats-Unis. En utilisant le logiciel Apple, vous d\'8eclarez et garantissez n'\'90tre pas situ\'8e dans un de ces pays ou inscrit sur les listes mentionn\'8ees ci-dessus. Vous acceptez \'8egalement de ne pas utiliser les logiciels Apple \'88 des fins non autoris\'8ees par la l\'8egislation des \'83tats-Unis, y compris, et sans aucune limitation, le d\'8eveloppement, la conception, la fabrication ou la production de missiles ou d'armes chimiques, biologiques ou nucl\'8eaires.\ \f0\b \ 10. Gouvernement des \'83tats-Unis. \f1\b0 Le logiciel et la documentation constituent des "Commercial Items" (\'8el\'8ements commerciaux), tel que ce terme est d\'8efini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) \'a42.101, consistant en "Commercial Computer Software" (logiciel) et "Commercial Computer Software Documentation" (documentation), tels que ces termes sont utilis\'8es dans les clauses 48 C.F.R. \'a412.212 ou 48 C.F.R. \'a4227.7202. Conform\'8ement \'88 la clause 48 C.F.R. \'a412.212 ou 48 C.F.R. \'a4227.7202-1 \'88 227.7202-4, le "Commercial Computer Software" et le "Commercial Computer Software Documentation" sont fournis sous licence au gouvernement des \'83tats-Unis (a) uniquement comme "Commercial Items" et (b) uniquement accompagn\'8es des droits octroy\'8es\'88 tous les autres utilisateurs conform\'8ement aux termes et conditions ci-inclus. Droits non publi\'8es r\'8eserv\'8es en vertu de la l\'8egislation des droits d\'d5auteur en vigueur aux \'83tats-Unis.\ \ \f0\b 11. Loi applicable et divisibilit\'8e du contrat. \f1\b0 Cette licence sera r\'8egie et interpr\'8et\'8ee en conformit\'8e avec la l\'8egislation de l'\'8etat de Californie, telle qu'elle s'applique aux accords conclus et r\'8ealis\'8es enti\'8frement en Californie entre r\'8esidents californiens. Cette licence ne sera pas r\'8egie par la convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de biens, dont l'application est express\'8ement exclue. Si pour une raison quelconque un tribunal ayant juridiction juge qu'une disposition de la pr\'8esente licence est inapplicable, en totalit\'8e ou en partie, les autres dispositions de la pr\'8esente licence resteront enti\'8frement applicables. \f0\b \ \ 12. Accord complet. Langue d\'d5application. \f1\b0 Cette licence constitue l'int\'8egralit\'8e de l'accord entre les parties quant \'88 l'utilisation du logiciel Apple objet de la pr\'8esente licence, et remplace toutes les propositions ou accords ant\'8erieurs ou actuels, \'8ecrits ou verbaux, \'88 ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette licence ne prendront effet \'88 moins d'\'90tre stipul\'8es par \'8ecrit et sign\'8es par un repr\'8esentant d\'9ement agr\'8e\'8e d'Apple. Toute traduction de la pr\'8esente licence est effectu\'8ee pour des besoins locaux. En cas de litige entre la version anglaise et toute autre version, seule la version anglaise sera d'application.\ \f0\b \ 13. Reconnaissance des tierces parties.. \ \f1\b0 A. Des portions du Logiciel Apple utilisent ou incluent du code de tierces parties ainsi que du mat\'8eriel autre prot\'8eg\'8e par des droits d'auteur. Les reconnaissances, les termes de la licence de chaque mat\'8erielet leur exclusion de garantie sont contenus dans la documentation \'8electronique "en ligne" du Logiciel Apple, et l'utilisation que vous faites de chacun de ces mat\'8eriels est r\'8egie par les termes qui lui sont relatifs.\ \ B. Avis MPEG-2. Dans la mesure o\'9d le logiciel Apple contient une fonctionnalit\'8e MPEG-2, la disposition suivante s\'d5applique\'ca: TOUT USAGE DE CE PRODUIT AUTRE QU\'d5UN USAGE PERSONNEL SELON LA NORME MPEG-2 POUR L\'d5ENCODAGE D\'d5INFORMATIONS VID\'83O DE MULTIM\'83DIA PR\'e6T \'cb UTILISER EST EXPRESS\'83MENT INTERDIT EN L\'d5ABSENCE DE LICENCE SOUS BREVETS APPLICABLES DANS LE PORTEFEUILLE DE BREVETS MPEG-2, DONT LA LICENCE EST DISPONIBLE \'cb MPEG LA, L.L.C, 250 STEELE STREET, SUITE 300, DENVER, COLORADO 80206, \'83TATS-UNIS.\ \ C. Utilisation du MPEG-4. La licence de ce produit vous est conc\'8ed\'8ee d'apr\'8fs les termes de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Systems pour l'encodage selon la norme des syst\'8fmes MPEG-4. Une licence additionnelle et le paiement d'une redevance sont toutefois n\'8ecessaires pour l'encodage (i) de donn\'8ees stock\'8ees ou dupliqu\'8ees dans un m\'8edia physique pay\'8e titre par titre et/ou (ii) de donn\'8ees pay\'8ees titre par titre et transmises \'88 un utilisateur final pour un stockage et/ou une utilisation permanent(e)s. Vous pouvez vous procurer cette licence additionnelle aupr\'8fs de MPEG LA, LLC. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site http://www.mpegla.com (en anglais).\ \ La licence de ce produit vous est conc\'8ed\'8ee d'apr\'8fs les termes de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Visual dans le cadre d'une utilisation priv\'8ee \'88 but non commercial par un consommateur pour (i) l'encodage de vid\'8eo selon la norme MPEG-4 Visual ("Vid\'8eo au format MPEG-4") et/ou (ii) le d\'8ecodage de vid\'8eo MPEG-4 encod\'8ee par un consommateur engag\'8e dans une activit\'8e priv\'8ee \'88 but non commercial et/ou obtenue d'un fournisseur vid\'8eo sous licence de MPEG LA pour distribuer de la vid\'8eo au format MPEG-4. Aucune licence ne saurait \'90tre accord\'8ee ou \'90tre consid\'8er\'8ee comme implicite pour toute autre utilisation. \ \ Des informations compl\'8ementaires sur l'utilisation \'88 des fins promotionnelles, internes et commerciales et sur l'attribution de licence dans de tels cas sont disponibles aupr\'8fs de MPEG LA, LLC. Rendez-vous sur le site http:// www.mpegla.com (en anglais). Pour obtenir les r\'8eponses aux questions fr\'8equemment pos\'8ees au sujet des frais r\'8epondant \'88 la licence du portefeuille de brevets de la norme Visual de MPEG LA, consultez le site www.apple.com/mpeg4 (en anglais) ou www.apple.com/quicktime/products/qt/faq.html (\'8egalement en anglais).\ \ D. Avis H.264/AVC. Dans la mesure o\'9d le logiciel Apple contient une fonctionnalit\'8e d\'d5encodage et/ou de d\'8ecodage AVC, l\'d5utilisation commerciale de H.264/AVC requiert une licence suppl\'8ementaire et la disposition suivante s\'d5applique\'ca: LA FONCTIONNALIT\'83 AVC DE CE PRODUIT VOUS EST CONC\'83D\'83E SOUS LICENCE CI-APR\'e9S UNIQUEMENT DANS LE CADRE D'UNE UTILISATION PRIV\'83E \'cb BUT NON COMMERCIAL PAR UN CONSOMMATEUR POUR (I) L'ENCODAGE DE VID\'83O SELON LA NORME AVC ("VID\'83O AVC") ET/OU (II) LE D\'83CODAGE DE VID\'83O AVC ENCOD\'83E PAR UN CONSOMMATEUR ENGAG\'83 DANS UNE ACTIVIT\'83 PRIV\'83E \'cb BUT NON COMMERCIAL ET/OU OBTENUE D'UN FOURNISSEUR VID\'83O SOUS LICENCE DE MPEG LA POUR DISTRIBUER DE LA VID\'83O AU FORMAT AVC. DES INFORMATIONS CONCERNANT LES AUTRES USAGES ET LICENCES SONT DISPONIBLES AUPR\'e9S DE MPEG LA L.L.C. CONSULTEZ LE SITE HTTP://WWW.MPEGLA.COM (EN ANGLAIS). \f0\b \ \ \f1\b0 E. Avis AMR. La fonctionnalit\'8e d'encodage et de d\'8ecodage de ce produit par adaptation multid\'8ebit (Adaptive Multi-Rate ou "AMR") n'entre pas dans le cadre de la licence pour effectuer des appels vocaux par t\'8el\'8ephone portable, ou par tout produit de t\'8el\'8ephonie s'appuyant sur l'architecture QuickTime pour plateforme Windows. La fonctionnalit\'8e d'encodage et de d\'8ecodage AMR de ce produit n'entre \'8egalement pas dans le cadre de la licence pour son utilisation dans les infrastructures de communications cellulaires dont\'ca: les bornes d'acc\'8fs, les contr\'99leurs de bornes d'acc\'8fs et les contr\'99leurs de r\'8eseaux par ondes radio, les centres de commutation t\'8el\'8ephonique et les passerelles vers ou provenant de r\'8eseau commut\'8e public. \f0\b \ \ 14. iTunes - Termes et conditions du logiciel et des services de tierce partie.\ A. Conditions d'utilisation de Gracenote CDDB. \f1\b0 Cette application iTunes contient un logiciel de Gracenote, Inc. de Berkeley, Californie ("Gracenote"). Ce logiciel (le "Client Gracenote CDDB") permet \'88 cette application d'identifier des disques en ligne et d'obtenir des informations musicales, notamment le nom, l'artiste, la piste et le titre ("Donn\'8ees Gracenote") \'88 partir de serveurs en ligne ("Serveurs Gracenote CDDB"), mais aussi d'ex\'8ecuter d'autres fonctions. Vous ne pouvez utiliser les Donn\'8ees Gracenote que via les fonctions destin\'8ees \'88 l'utilisateur final de cette application.\ \f0\b \ \f1\b0 Vous vous engagez \'88 utiliser les Donn\'8ees Gracenote, le Client Gracenote CDDB et les Serveurs Gracenote CDDB pour votre usage personnel uniquement. Vous vous engagez \'88 ne pas assigner, copier, transf\'8erer ou transmettre \'88 un tiers le Client Gracenote CDDB ou toute Donn\'8ee Gracenote. VOUS VOUS ENGAGEZ \'cb RESPECTER LES CONDITIONS D'UTILISATION ET D'EXPLOITATION DES DONN\'83ES GRACENOTE, DU CLIENT GRACENOTE CDDB ET DES SERVEURS GRACENOTE CDDB EXPRESS\'83MENT D\'83FINIES DANS LES PR\'83SENTES. \f0\b \ \ \f1\b0 Vous acceptez que votre licence d'utilisation non exclusive des Donn\'8ees Gracenote, du Client Gracenote CDDB et des Serveurs Gracenote CDDB soit r\'8esili\'8ee si vous ne respectez pas ces restrictions. En cas de r\'8esiliation de votre licence, vous acceptez de cesser toute utilisation des Donn\'8ees Gracenote, du Client Gracenote CDDB et des Serveurs Gracenote CDDB. Gracenote se r\'8eserve tous les droits aff\'8erents aux Donn\'8ees Gracenote, au Client Gracenote CDDB et aux Serveurs Gracenote CDDB, y compris tous les droits de propri\'8et\'8e. Gracenote ne vous sera en aucun cas redevable d'un paiement pour les informations que vous fournissez. Vous acceptez que CDDB, Inc. fasse valoir, aux termes de ce Contrat, ses droits \'88 votre encontre en son nom propre.\ \f0\b \ \f1\b0 Le Service Gracenote CDDB utilise un identifiant unique pour suivre les requ\'90tes \'88 des fins statistiques. Ces identifiants num\'8eriques affect\'8es de mani\'8fre al\'8eatoire permettent au Service Gracenote CDDB de calculer le nombre de requ\'90tes formul\'8ees sans rien conna\'94tre des requ\'8erants. Pour plus d'informations, consultez la Politique de confidentialit\'8e de Gracenote relative au Service Gracenote CDDB.\ \f0\b \ \f1\b0 Le Client Gracenote CDDB et chaque \'8el\'8ement des Donn\'8ees Gracenote vous sont conc\'8ed\'8es "TELS QUELS". Gracenote n'accorde aucune repr\'8esentation ni garantie, expresse ou implicite, concernant l'exactitude des Donn\'8ees Gracenote provenant des Serveurs Gracenote CDDB. Gracenote se r\'8eserve le droit de supprimer des donn\'8ees des Serveurs Gracenote CDDB ou de changer les cat\'8egories de donn\'8ees pour toute raison qu'elle juge suffisante. Gracenote n'offre aucune garantie quant \'88 l'absence d'erreurs dans le Client Gracenote CDDB ou les Serveurs Gracenote CDDB, ou quant au fonctionnement sans interruption du Client Gracenote CDDB ou des Serveurs Gracenote CDDB. Gracenote n'est pas dans l'obligation de vous fournir les types ou les cat\'8egories de donn\'8ees mises \'88 jour ou suppl\'8ementaires qu\'d5elle pourrait choisir de diffuser \'88 l'avenir, et est libre de suspendre ses services en ligne \'88 tout moment.\ \ GRACENOTE D\'83CLINE TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S\'d5Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION, DE RESPECT DES DROITS D\'d5AUTEUR DE TIERCES PARTIES ET D'AD\'83QUATION \'cb UN USAGE PARTICULIER. Gracenote ne garantit pas les r\'8esultats que vous obtiendrez en utilisant le Client Gracenote CDDB ou tout Serveur Gracenote CDDB. GRACENOTE NE SAURAIT EN AUCUN CAS \'e6TRE TENU RESPONSABLE EN CAS DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONS\'83CUTIFS OU DE PERTE DE PROFITS OU DE REVENUS.\ \f0\b \ B. Termes et conditions du service de syntonisation Kerbango \ \pard\tx560\tx1120\tx1680\tx2240\tx2800\tx3360\tx3920\tx4480\tx5040\tx5600\tx6160\tx6720\ql\qnatural \cf0 \ul \ulc0 Conditions g\'8en\'8erales\ulnone . \f1\b0 En utilisant le service de syntonisation Kerbango ("Service de syntonisation Kerbango") de 3Com Corporation ("3Com"), vous vous engagez \'88 respecter les termes et conditions suivants (les "Termes et conditions du service")\'ca:\ \f0\b \ \ul Liens 3Com\ulnone . \f1\b0 Les sites affich\'8es comme r\'8esultats de recherche ou dont les liens apparaissent dans le service de syntonisation Kerbango sont poss\'8ed\'8es et g\'8er\'8es par des personnes et/ou des compagnies sur lesquelles 3Com n'exerce aucun contr\'99le. 3Com n'est aucunement responsable du contenu des sites inclus dans les r\'8esultats de recherche ou reli\'8es au service de syntonisation Kerbango. \f0\b \ \ \ul Usage strictement personnel\ulnone . \f1\b0 Le service de syntonisation Kerbango vous est accord\'8e pour votre seul usage personnel et non commercial. Toute utilisation du service de syntonisation Kerbango pour vendre un produit ou un service, ou pour augmenter la fr\'8equentation de votre site Web \'88 des fins commerciales, comme par le biais de publicit\'8es commerciales, est express\'8ement prohib\'8ee. Vous n'\'90tes pas autoris\'8e \'88 utiliser les r\'8esultats d'une recherche effectu\'8ee avec Kerbango pour les reformater et les afficher, ni \'88 reproduire la page d'accueil ou les pages de r\'8esultats Kerbango de 3Com sur votre site Web, ni \'88 envoyer des requ\'90tes automatiques au syst\'8fme Kerbango, sauf autorisation expresse de 3Com. \ \f0\b \ \f1\b0 Si vous d\'8esirez faire un usage commercial du service de syntonisation Kerbango, vous \'90tes tenu de conclure un accord avec 3Com \'88 cet effet. Pour toute information suppl\'8ementaire, veuillez contacter \ul sales@kerbango.com\ulnone .\ \f0\b \ \ul Modifications des termes et conditions et du service de syntonisation Kerbango\ulnone . \f1\b0 3Com peut modifier ou mettre fin \'88 ses services \'88 tout moment, pour n'importe quel motif et sans pr\'8eavis, et est \'8egalement habilit\'8e \'88 mettre un terme \'88 son activit\'8e, avec ou sans pr\'8eavis, sans aucune responsabilit\'8e envers vous-m\'90me, tout autre utilisateur ou tierce partie. 3Com se r\'8eserve le droit de modifier les Termes et conditions du service \'88 tout moment, sans pr\'8eavis. \ \f0\b \ \ul Exclusion de garanties\ulnone . \f1\b0 3Com exclut toute responsabilit\'8e ou engagement concernant la pr\'8ecision, le contenu, l'int\'8egralit\'8e, la l\'8egalit\'8e, la fiabilit\'8e, le caract\'8fre op\'8erationnel ou la disponibilit\'8e des informations ou du mat\'8eriel affich\'8es par le service de syntonisation Kerbango. 3Com exclut toute responsabilit\'8e en cas d'effacement, de probl\'8fmes de stockage, d'erreur ou de retard de livraison de tout mat\'8eriel ou information. 3Com exclut en outre toute responsabilit\'8e pour tout dommage r\'8esultant du t\'8el\'8echargement ou del'acc\'8fs \'88 tout mat\'8eriel ou information sur Internet \'88 l'aide du service de syntonisation Kerbango. \f0\b \ \ \f1\b0 LE SYST\'e9ME DE SYNTONISATION KERBANGO EST FOURNI "TEL QUEL" ET SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. 3COM EXCLUT EXPRESS\'83MENT, DANS LE CADRE DU CHAMP D'APPLICATION DE LA LOI, TOUTE GARANTIE EXPLICITE, TACITE ET L\'83GALE, Y COMPRIS, DE FA\'82ON NON LIMITATIVE, LES GARANTIES DE QUALIT\'83 MARCHANDE, D'AD\'83QUATION \'cb UN USAGE PARTICULIER ET DE NON VIOLATION DES DROITS DE PROPRI\'83T\'83. 3COM EXCLUT TOUTE GARANTIE CONCERNANT LA S\'83CURIT\'83, LA FIABILIT\'83, LA PONCTUALIT\'83 ET LES PERFORMANCES DU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO. 3COM EXCLUT EN OUTRE TOUTE GARANTIE CONCERNANT TOUT CONSEIL OU INFORMATION OBTENU \'cb L'AIDE DU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO. 3COM EXCLUT EN OUTRE TOUTE GARANTIE CONCERNANT LES SERVICES OU LES BIENS RE\'82US OU RECOMMAND\'83S SUR LE SYST\'e9ME DE SYNTONISATION KERBANGO OU RE\'82US PAR TOUT LIEN FOURNI PAR LE SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO, COMME POUR TOUTE INFORMATION OU TOUT CONSEIL RE\'82U PAR TOUT LIEN FOURNI PAR LE SERVICE DE SYNTONISATION DE KERBANGO. \ \ VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE LE T\'83L\'83CHARGEMENT OU L'OBTENTION DE MAT\'83RIEL OU DE DONN\'83ES \'cb L'AIDE DU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO SOIENT LAISS\'83S \'cb VOTRE SEULE DISCR\'83TION ET \'cb VOS RISQUES ET P\'83RILS. VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DES DOMMAGES OCCASIONN\'83S \'cb VOTRE SYST\'e9ME INFORMATIQUE OU DES PERTES DE DONN\'83ES R\'83SULTANT DU T\'83L\'83CHARGEMENT DE MAT\'83RIEL OU DE DONN\'83ES. \ \ CERTAINS \'83TATS OU L\'83GISLATIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, IL EST POSSIBLE QUE LES EXCLUSIONS MENTIONN\'83ES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS. IL SE PEUT QUE VOUS AYEZ D\'d5AUTRES DROITS EN FONCTION DE VOTRE \'83TAT ET DE VOTRE L\'83GISLATION. \ \f0\b \ \ul Limitation de responsabilit\'8e\ulnone . \f1\b0 EN AUCUN CAS LA RESPONSABILIT\'83 DE 3COM NE SERA ENGAG\'83E \'cb L'\'83GARD D'UN UTILISATEUR EN RAISON DE L'UTILISATION DU SERVICE, DE SON USAGE IMPROPRE, OU ENCORE DE LA D\'83PENDANCE DE CET UTILISATEUR PAR RAPPORT AU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO \'cb LA SUITE DE TOUTE PLAINTE CONCERNANT CETTE LICENCE OU LE CONTENU DE LA PR\'83SENTE. CES RESTRICTIONS DE RESPONSABILIT\'83 ONT POUR OBJET D'\'83VITER TOUTE REVENDICATION \'cb DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCIDENTELS, ACCESSOIRES, SP\'83CIAUX, \'cb TITRE DE R\'83PARATION EXEMPLAIRE OU DISSUASIVE, QUE CETTE PLAINTE SE FONDE SUR LA GARANTIE, LE CONTRAT, LE PR\'83JUDICE (Y COMPRIS LA N\'83GLIGENCE) OU AUTRE (M\'e6ME SI 3COM A \'83T\'83 INFORM\'83 DE LA POSSIBILIT\'83 DE TELS DOMMAGES). CETTE RESTRICTION DE RESPONSABILIT\'83 EST APPLICABLE, QUE LES DOMMAGES R\'83SULTENT D'UNE UTILISATION OU D'UN USAGE IMPROPRE ET D'UNE D\'83PENDANCE PAR RAPPORT AU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO, D'UNE INAPTITUDE \'cb UTILISER CE SERVICE, OU DE L'INTERRUPTION, LA SUSPENSION OU L'ARR\'e6T DU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO (Y COMPRIS LES DOMMAGES SUBIS PAR LES TIERS). CETTE RESTRICTION S'APPLIQUE \'83GALEMENT AUX DOMMAGES OCCASIONN\'83S PAR D'AUTRES BIENS ET SERVICES, OBTENUS \'cb L'AIDE DU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO, OU DONT CE DERNIER FAIT LA PROMOTION, OU ENCORE OBTENUS AU MOYEN DES LIENS FOURNIS PAR LE SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO, AINSI QU'\'cb LA SUITE DE TOUT CONSEIL OU INFORMATION OBTENU \'cb L'AIDE DU SERVICE, OU DONT CE DERNIER FAIT LA PROMOTION, OU ENCORE OBTENUS AU MOYEN DES LIENS FOURNIS PAR CE M\'e6ME SERVICE. CETTE RESTRICTION S'APPLIQUE \'83GALEMENT, SANS LIMITE, AUX CO\'f3TS OCCASIONN\'83S PAR L'ACQUISITION DE BIENS ET SERVICES DE SUBSTITUTION, AUX PERTES DE B\'83N\'83FICES OU DE DONN\'83ES. CETTE RESTRICTION S'APPLIQUE \'83GALEMENT AUX PERFORMANCES OU AUX NON-PERFORMANCES DU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO ET \'cb TOUTE INFORMATION OU MARCHANDISE FIGURANT, \'83TANT LI\'83E OU AYANT UN QUELCONQUE RAPPORT AVEC LE SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO. CETTE RESTRICTION S'APPLIQUE EN OUTRE AU FONCTIONNEMENT OU AU NON FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO OU \'cb TOUTE INFORMATION OU MARCHANDISE APPARAISSANT DANS LE SERVICE, FAISANT L'OBJET D'UN LIEN OU D'UNE RELATION QUELCONQUE AVEC CE SERVICE. CETTE RESTRICTION S'APPLIQUE M\'e6ME EN CAS D'\'83CHEC DE TOUTE TENTATIVE DE RECOURS PARTIEL ET DANS LE CADRE DU CHAMP D'APPLICATION DE LA LOI. \ \ CERTAINS \'83TATS OU L\'83GISLATIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILIT\'83 POUR LES DOMMAGES ACCIDENTELS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE LES RESTRICTIONS ET EXCLUSIONS MENTIONN\'83ES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS. \ \f0\b \ \f1\b0 Sans restriction de ce qui a \'8et\'8e susmentionn\'8e, 3Com ne sera en aucun cas tenu responsable pour tout retard ou d\'8efaillance r\'8esultant directement ou indirectement d'actes naturels, de forces ou de causes au del\'88 de toute possibilit\'8e de contr\'99le raisonnable, y compris, sans restriction, de d\'8efaillances d'Internet, de d\'8efaillances dues \'88 l'\'8equipement informatique, \'88 l'\'8equipement de t\'8el\'8ecommunications, ou \'88 tout autre type d'\'8equipement, de pannes d'\'8electricit\'8e, gr\'8fves, conflits de travail, \'8emeutes, insurrections, troubles civils, p\'8enurie de main d'oeuvre et de mat\'8eriel, incendies, inondations, temp\'90tes, explosions, cataclysmes, guerres, mesures gouvernementales, ordonnances prises par les cours et tribunaux nationaux ou \'8etrangers, non ex\'8ecution par une tierce partie, ou de pertes et accidents dus \'88 la chaleur, la lumi\'8fre ou l'air conditionn\'8e. \ \ \f0\b \ul Autres dispositions\ulnone . \f1\b0 Ces Termes et conditions du service seront r\'8egis et interpr\'8et\'8es en conformit\'8e avec les lois de l'\'83tat de Californie, sans prise en compte des contradictions avec les dispositions l\'8egales de votre \'83tat national ou de r\'8esidence. Si, pour une raison quelconque, un tribunal ayant juridiction d\'8eclare la non application des Termes et conditions du service, en partie ou en totalit\'8e, le reste des termes et conditions du service restera d'application. \ \ Ces termes et conditions du service constituent l'int\'8egralit\'8e de l'accord entre les parties concernant le contenu explicit\'8e dans la pr\'8esente et supplantent et remplacent tout accord ou entente pr\'8ealables ou actuels, \'8ecrits ou verbaux, eu \'8egard au pr\'8esent contenu. La renonciation de toute disposition des termes et conditions du service n'entrera en vigueur que sous forme \'8ecrite comportant la signature de 3Com. \ \ EA0396}